Notre existence est devenue en grande partie intangible et virtuelle. Nous publions des souvenirs sur Facebook, Instagram et d\u2019autres plateformes de m\u00e9dias sociaux. Bon nombre de nos photos, vid\u00e9os, morceaux de musique et jeux sont stock\u00e9s quelque part dans le nuage, souvent en \u00e9change de frais mensuels pr\u00e9lev\u00e9s automatiquement de comptes bancaires ou de cartes de cr\u00e9dit. <\/p>
Sans oublier les syst\u00e8mes de points de compagnies a\u00e9riennes, les abonnements et les entreprises en ligne. Viennent ensuite les investissements en ligne, dont la cryptomonnaie, les oeuvres d\u2019art num\u00e9riques et les jetons non fongibles (ou NFT, qui d\u00e9signe un identifiant num\u00e9rique unique enregistr\u00e9 sur une cha\u00eene de blocs et employ\u00e9 pour en garantir la propri\u00e9t\u00e9 et l\u2019authenticit\u00e9). Nous contr\u00f4lons m\u00eame des \u00e9l\u00e9ments de notre quotidien avec des applications sur nos t\u00e9l\u00e9phones mobiles : programmer la temp\u00e9rature du spa \u00e0 distance, faire fonctionner le chauffage et les syst\u00e8mes de vid\u00e9osurveillance et d\u00e9marrer la voiture. <\/p>
Le tout a une valeur qui n\u2019est pas que sentimentale. <\/p>
La Saskatchewan, l\u2019\u00cele-du-Prince-\u00c9douard et, tout r\u00e9cemment, le Nouveau- Brunswick, ont adopt\u00e9 des mesures l\u00e9gislatives octroyant le droit \u00e0 des mandataires d\u00e9sign\u00e9s d\u2019acc\u00e9der \u00e0 ces actifs num\u00e9riques, tout comme ils ont le droit d\u2019acc\u00e9der aux biens mat\u00e9riels. Cela permet aux personnes dot\u00e9es de procurations et d\u2019autres mandats de prendre toute mesure relative \u00e0 un actif num\u00e9rique pr\u00e9cis que le titulaire du compte aurait pu prendre. <\/p>
\u00c0 l\u2019heure actuelle, rien n\u2019indique que d\u2019autres provinces embo\u00eeteront le pas. Le gouvernement f\u00e9d\u00e9ral songe \u00e0 \u00e9largir les droits octroy\u00e9s \u00e0 une personne par rapport au contr\u00f4le de ses donn\u00e9es d\u00e9tenues par des entit\u00e9s commerciales. Cela permettrait \u00e0 son mandataire d\u2019exiger tous les renseignements recueillis par les soci\u00e9t\u00e9s sur cette personne, dont le droit de solliciter la destruction de ces renseignements dans l\u2019ensemble du pays, ce qui ressemble aux mesures l\u00e9gislatives en place dans ces provinces. Mais, rien n\u2019a encore \u00e9t\u00e9 concr\u00e9tis\u00e9.<\/p>
Sandy Abley, planificatrice financi\u00e8re agr\u00e9\u00e9e et avocate sp\u00e9cialis\u00e9e en droit des successions et des fiducies de Vancouver, souligne que l\u2019ajout d\u2019une liste d\u00e9taill\u00e9e de tous les renseignements que nous conservons dans le monde virtuel \u00e0 un testament peut aider les titulaires de procurations. Cela s\u2019av\u00e9rerait particuli\u00e8rement utile en l\u2019absence de mesures l\u00e9gislatives. De tels instruments devraient contenir des directives sur les mesures que nos proches devraient prendre, advenant notre d\u00e9c\u00e8s ou notre inaptitude. <\/p>
\u00ab Ce que ces documents [les testaments et les procurations] ne contiennent pas\u2026 ce sont des directives soigneusement r\u00e9dig\u00e9es \u00bb, pr\u00e9cise Mme Abley. \u00ab \u00c0 moins de vous abstenir absolument d\u2019utiliser un t\u00e9l\u00e9phone mobile ou un ordinateur portable ou de bureau, j\u2019estime que tout le monde maintient une quelconque pr\u00e9sence en ligne, m\u00eame s\u2019il s\u2019agit seulement d\u2019une adresse de courriel. [C\u2019est pourquoi] vous devriez mandater une personne pour supprimer toutes vos applications. M\u00eame si cela signifie de dire \u00e0 quelqu\u2019un de r\u00e9initialiser l\u2019appareil \u00e0 ses param\u00e8tres d\u2019usine. \u00bb <\/p>
\u00ab Si un membre de votre famille d\u00e9c\u00e8de et n\u2019a ni dress\u00e9 cette liste ni indiqu\u00e9 la fa\u00e7on d\u2019acc\u00e9der \u00e0 tous les \u00e9l\u00e9ments qui y figurent avec tous les mots de passe correspondants, vous parviendrez \u00e0 y acc\u00e9der, mais ce sera tr\u00e8s long. Et cela pourrait ne pas \u00eatre l\u2019acc\u00e8s en ligne, peut-\u00eatre seulement des copies imprim\u00e9es de ce qui s\u2019y trouve \u00bb, encha\u00eene-t-elle. <\/p>
Elle sugg\u00e8re de r\u00e9diger sur papier ou au moyen d\u2019une feuille de calcul une liste des diff\u00e9rents actifs num\u00e9riques et de pr\u00e9ciser \u00e0 une personne de confiance l\u2019endroit o\u00f9 trouver cette liste, ainsi que les cl\u00e9s et les mots de passe. Une bonne m\u00e9thode consiste \u00e0 allonger cette liste de fa\u00e7on graduelle, en y ajoutant les comptes ou les sites Web \u00e0 mesure que vous vous y connectez et que vous les utilisez. <\/p>
Les personnes n\u2019ayant pas de proche \u00e0 qui confier ces renseignements peuvent faire affaire avec une soci\u00e9t\u00e9 de fiducie. <\/p>
Il importe \u00e9galement de donner des directives sur les mesures \u00e0 prendre avec ces actifs. Cela pourrait comprendre la fermeture de comptes bancaires, l\u2019archivage de comptes sur les m\u00e9dias sociaux ou la vente de cryptomonnaie. Une biographie ou une oeuvre cr\u00e9ative pourrait m\u00eame \u00eatre stock\u00e9e dans l\u2019ordinateur ou le nuage et \u00eatre pr\u00e9serv\u00e9e pour les g\u00e9n\u00e9rations futures ou destin\u00e9e \u00e0 des fins de publication. <\/p>
\u00ab Ces directives pourraient aussi \u00eatre : \u201cSi je meurs, roulez sur mon ordinateur avec un v\u00e9hicule\u201d \u00bb, observe Mme Abley. \u00ab S\u2019il y a des choses sur votre ordinateur que vous souhaitez que personne ne d\u00e9couvre, il faudrait peut-\u00eatre songer \u00e0 les s\u00e9curiser. \u00bb <\/p>
Charlotte McCurdy, avocate sp\u00e9cialis\u00e9e en droit successoral et testamentaire d\u2019Ottawa, souligne que, dans le cas de personnes habitant dans les provinces et les territoires n\u2019ayant pas adopt\u00e9 de l\u00e9gislation applicable, les modalit\u00e9s et conditions dict\u00e9es par le fournisseur de services, auxquelles l\u2019utilisateur a consenti en cochant une case lors de la cr\u00e9ation de son compte, sont la norme par d\u00e9faut. Cela comprend la possibilit\u00e9 ou l\u2019impossibilit\u00e9 de transf\u00e9rer des points cumul\u00e9s par une adh\u00e9sion et d\u2019acc\u00e9der au compte de m\u00e9dias sociaux pour la personne titulaire d\u2019une procuration. <\/p>
\u00ab Nous nous trouvons maintenant dans une certaine incertitude \u00bb, explique Mme McCurdy qui, elle aussi, sugg\u00e8re d\u2019int\u00e9grer une clause dans votre testament et dans votre procuration qui permet \u00e0 une personne d\u00e9sign\u00e9e d\u2019acc\u00e9der \u00e0 ces renseignements. Elle propose \u00e9galement qu\u2019une liste des actifs num\u00e9riques fasse partie de la planification successorale num\u00e9rique, qui comprend le mat\u00e9riel informatique, les logiciels et tous les comptes ainsi qu\u2019un registre des mots de passe, conserv\u00e9s dans un endroit o\u00f9 une personne de confiance pourra y acc\u00e9der, avec des directives relatives \u00e0 ce qu\u2019il faut faire. <\/p>
Pour Mark O\u2019Farrell, les actifs num\u00e9riques peuvent avoir une importance consid\u00e9rable et nous tardons \u00e0 le reconna\u00eetre. Ce conseiller financier agr\u00e9\u00e9 et pr\u00e9sident du Canadian Institute of Certified Executor Advisors estime que les gens sautent souvent l\u2019\u00e9tape fondamentale de la transmission des mots de passe de ces comptes. Apr\u00e8s un d\u00e9c\u00e8s, tous ces renseignements que cette personne a stock\u00e9s en ligne pourraient bien \u00eatre hors de port\u00e9e et ne plus \u00eatre accessibles pour quiconque. <\/p>
Sans pr\u00e9sence physique, ces actifs num\u00e9riques sont souvent oubli\u00e9s et perdus \u00e0 jamais. <\/p>
\u00ab La vie des gens est consign\u00e9e de fa\u00e7on num\u00e9rique : leurs photographies, leurs relations \u00bb, mentionne M. O\u2019Farrell. \u00ab Vous avez maintenant la responsabilit\u00e9 de prot\u00e9ger ces actifs pour le b\u00e9n\u00e9ficiaire. \u00bb <\/p>
M. O\u2019Farrell \u00e9met une mise en garde. Le perfectionnement et la complexification des actifs num\u00e9riques biotechniques sont in\u00e9vitables, ce qui accentue encore plus l\u2019importance d\u2019en tenir compte dans la planification. <\/p>
\u00c0 l\u2019heure actuelle, on se concentre sur la transmission de mots de passe pour les actifs et les comptes. La biotechnologie commence toutefois \u00e0 entrer en jeu. <\/p>
\u00ab Par exemple, que se passe-t-il si j\u2019ai besoin de l\u2019empreinte digitale du pouce de ma m\u00e8re pour acc\u00e9der \u00e0 son t\u00e9l\u00e9phone? \u00bb, lance-t-il. \u00ab Comment allez-vous g\u00e9rer cela? Et si j\u2019ai besoin d\u2019une lecture d\u2019empreintes r\u00e9tiniennes? Si votre mot de passe ne fonctionne pas et que vous avez besoin d\u2019empreintes r\u00e9tiniennes et du pouce afin d\u2019acc\u00e9der \u00e0 ces \u00e9l\u00e9ments, ce sera vraiment difficile. Comment proc\u00e9derez-vous alors au paiement de factures? Au fil de nos progr\u00e8s en mati\u00e8re de technologie num\u00e9rique et de biotechnologie, tout cela deviendra beaucoup plus complexe. \u00bb <\/p>
Les fournisseurs de services en ligne et de m\u00e9dias sociaux disposent tous de leurs propres r\u00e8glements en mati\u00e8re de propri\u00e9t\u00e9 et d\u2019acc\u00e8s par autrui. M\u00eame si la l\u00e9gislation peut pr\u00e9valoir sur leurs modalit\u00e9s, la plupart des provinces et territoires n\u2019ont aucune l\u00e9gislation en place pour r\u00e9gir les actifs num\u00e9riques. <\/p>
Les plateformes de m\u00e9dias sociaux, notamment Facebook et Twitter, proposent des modalit\u00e9s pour retirer le compte d\u2019un proche apr\u00e8s son d\u00e9c\u00e8s ou le transformer en compte comm\u00e9moratif. Acc\u00e9der \u00e0 certains de ces comptes s\u2019est toutefois av\u00e9r\u00e9 difficile et long, sans les identifiants et les mots de passe. <\/p>
Apple autorise la cr\u00e9ation d\u2019un contact l\u00e9gataire. Un compte peut \u00eatre suspendu ou supprim\u00e9 si on pr\u00e9sente une preuve du d\u00e9c\u00e8s de son titulaire. Cependant, les donn\u00e9es d\u00e9tenues par Apple, y compris les donn\u00e9es stock\u00e9es sur iCloud, ne sont pas transf\u00e9rables, m\u00eame apr\u00e8s le d\u00e9c\u00e8s. <\/p>
Microsoft ne fournira ni renseignements ni acc\u00e8s \u00e0 un compte sans ses identifiants. Par contre, les comptes seront ferm\u00e9s automatiquement apr\u00e8s deux ans d\u2019inactivit\u00e9. <\/p>
Google dispose d\u2019un gestionnaire de comptes inactifs pour permettre aux utilisateurs de transmettre des parties des donn\u00e9es de leur compte \u00e0 une personne ou de l\u2019aviser si le compte est inactif. Il faut cependant le configurer d\u2019avance. <\/p>
Retrait\u00e9s f\u00e9d\u00e9raux a publi\u00e9 un cahier sur la planification successorale, avec le concours d\u2019Arbor Memorial<\/a>. Les pages 17 \u00e0 19 comprennent une feuille de travail, qui dresse une bonne liste d\u2019actifs num\u00e9riques, ainsi qu\u2019un endroit o\u00f9 inscrire les adresses URL et les mots de passe.<\/p> <\/p> Nous avons tous de nombreux actifs en ligne auxquels nous ne songeons probablement pas et auxquels nos proches devront acc\u00e9der \u00e0 notre d\u00e9c\u00e8s. Voici comment les aider. Notre existence est devenue en grande partie intangible et virtuelle. Nous publions des…<\/p>\n","protected":false},"author":27,"featured_media":2145,"menu_order":0,"template":"","meta":{"_acf_changed":false},"resource-type":[215],"class_list":["post-6060","resource","type-resource","status-publish","has-post-thumbnail","hentry","resource-type-le-coin-lecture"],"acf":{"advocacy_priorities":null},"yoast_head":"\nCet article a \u00e9t\u00e9 publi\u00e9 dans le num\u00e9ro du printemps 2024 de notre magazine interne, Sage. Maintenant que vous \u00eates ici, pourquoi ne pas t\u00e9l\u00e9charger le num\u00e9ro complet<\/u><\/a> et jeter un coup d\u2019\u0153il \u00e0 nos anciens num\u00e9ros aussi<\/u><\/a>?<\/h3>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"