Tandis qu\u2019il gisait coinc\u00e9 sous un tracteur et \u00e0 l\u2019agonie, Cecil George Harris a sorti son canif et grav\u00e9 les mots suivants dans la peinture du garde-boue : \u00ab Si je d\u00e9c\u00e8de de cet accident, je l\u00e8gue tout \u00e0 ma femme. \u00bb <\/p>
Puis, il signa le tout. <\/p>
C\u2019\u00e9tait en 1948 et ce cultivateur de bl\u00e9 de la Saskatchewan est, effectivement, d\u00e9c\u00e9d\u00e9 de ses blessures par la suite. Toutefois, le garde-boue et le canif lui ont surv\u00e9cu. Conserv\u00e9s au College of Law de l\u2019Universit\u00e9 de la Saskatchewan, ils constituent un exemple simple sur le fait que songer \u00e0 votre succession, m\u00eame dans des circonstances extraordinaires, peut faire la diff\u00e9rence. <\/p>
M. Harris avait abord\u00e9 les \u00e9l\u00e9ments essentiels. Un testament manuscrit ou olographe doit \u00eatre \u00e9crit \u00e0 la main, sans aucun recours \u00e0 des proc\u00e9d\u00e9s m\u00e9caniques, comme une machine \u00e0 \u00e9crire ou un ordinateur, et il doit \u00eatre sign\u00e9. <\/p>
En pr\u00e9vision de possibles contestations du testament ainsi d\u00e9couvert, \u00e0 cause de son caract\u00e8re si unique, l\u2019avocat de M. Harris a rapidement proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 l\u2019authentification de son \u00e9criture manuscrite sur le garde-boue, en s\u2019appuyant sur huit d\u00e9clarations sous serment obtenues aupr\u00e8s de ses amis et collaborateurs, dans le district de McGee en Saskatchewan, pr\u00e8s de Rosetown. Il a \u00e9galement obtenu une confirmation m\u00e9dicale de la causalit\u00e9 entre les blessures inflig\u00e9es par le tracteur et le d\u00e9c\u00e8s de M. Harris, \u00e9tant donn\u00e9 la condition qu\u2019il avait grav\u00e9e : \u00ab Si je d\u00e9c\u00e8de de cet accident \u00bb. Le canif, dont M. Harris s\u2019\u00e9tait servi pour \u00e9crire, a \u00e9galement \u00e9t\u00e9 obtenu. <\/p>
M. Harris a prouv\u00e9 que, quand on le veut, on peut r\u00e9diger son testament, et ce testament sur garde-boue fut rapidement d\u00e9clar\u00e9 valide par le tribunal. <\/p>
L\u2019histoire a fait les manchettes et elle est parue dans une publication d\u2019un dessin humoristique de Ripley\u2019s Believe It or Not!, dans un journal am\u00e9ricain.<\/p>
\u00ab Le testament de Harris est un exemple de bri\u00e8vet\u00e9 et de lucidit\u00e9 parmi les testaments olographes \u00bb, conclut Geoff Ellwand dans son long examen de l\u2019histoire de ce document pour la Saskatchewan Law Review en 2014. <\/p>
Les testaments sont habituellement \u00e9tablis pour tenir compte des personnes qui nous survivront. <\/p>
Le testament de M. Harris fait preuve de g\u00e9nie pour sa concision et sa clart\u00e9, mais son avocat a travaill\u00e9 d\u2019arrache-pied pour en garantir la validit\u00e9 devant le tribunal. De vagues directives peuvent laisser place \u00e0 l\u2019interpr\u00e9tation et aux diff\u00e9rends, et fr\u00e9quemment exposer l\u2019ex\u00e9cuteur testamentaire (ou liquidateur de succession) \u00e0 des litiges. <\/p>
Avocate en droit successoral depuis plus de 30 ans, Lynne Butler a souvent \u00e9t\u00e9 t\u00e9moin de diff\u00e9rends, de querelles et de contestations en cour. Selon elle, c\u2019est \u00e9vitable en grande partie. De plus, dans la plupart des cas, l\u2019ex\u00e9cuteur testamentaire assume le fardeau de ces probl\u00e8mes. <\/p>
\u00ab Les gens se blessent \u00e9norm\u00e9ment les uns les autres dans le cadre de successions. La fa\u00e7on dont les gens traitent leur prochain me sid\u00e8re \u00bb, mentionne l\u2019avocate qui travaille \u00e0 St. John\u2019s, \u00e0 Terre-Neuve-et-Labrador. \u00ab Cela devient tout simplement horrible. Il est inutile de prendre les choses de fa\u00e7on personnelle, mais certains le font. \u00bb <\/p>
Une partie du probl\u00e8me, ajoute Scot Dalton, directeur g\u00e9n\u00e9ral chez ERAssure, un fournisseur d\u2019assurance pour ex\u00e9cuteurs testamentaires, r\u00e9side dans le fait que la personne nomm\u00e9e \u00e0 titre d\u2019ex\u00e9cuteur testamentaire est souvent un membre de la famille \u00e0 qui l\u2019on fait confiance, sans que cette personne n’ait n\u00e9cessairement les comp\u00e9tences pertinentes pour r\u00e9aliser cette t\u00e2che. Ce r\u00f4le ne repr\u00e9sente pas seulement une obligation familiale, mais aussi l\u00e9gale, qui peut exiger du temps et comporter des risques. <\/p>
\u00ab L\u2019administration d\u2019une succession ressemble \u00e0 l\u2019exploitation d\u2019une entreprise\u2026 Vous devriez \u00e9galement consid\u00e9rer les personnes dot\u00e9es de certaines comp\u00e9tences \u00bb, explique M. Dalton, en pr\u00e9cisant que la t\u00e2che est souvent plus longue et laborieuse que ce \u00e0 quoi les parties concern\u00e9es s\u2019attendent. <\/p>
Ne servez pas de paratonnerre <\/p>
Pour \u00e9viter les pi\u00e8ges et les difficult\u00e9s, l\u2019astuce consiste \u00e0 passer par les \u00e9tapes de la planification de la succession et du testament. <\/p>
Un ex\u00e9cuteur testamentaire devant se r\u00e9soudre \u00e0 interpr\u00e9ter les volont\u00e9s pr\u00e9sentes dans un testament vague ou comportant des incoh\u00e9rences peut devenir la cible des querelles et des litiges qui en d\u00e9coulent. <\/p>
Il peut \u00e9galement trouver cette t\u00e2che accablante, qui peut facilement s\u2019\u00e9tirer sur plus de deux ou trois ann\u00e9es, et demander \u00e0 \u00eatre indemnis\u00e9 par la succession, souvent au grand regret des l\u00e9gataires, ce qui peut entra\u00eener de nouveau de possibles contestations. Une disposition sur l\u2019indemnisation dans le testament ne laisse aucune place au d\u00e9bat. <\/p>
Le legs d\u2019un chalet \u00e0 partager entre tous les enfants est souvent \u00e9pineux. Me Butler sugg\u00e8re d\u2019ajouter la possibilit\u00e9 que l\u2019un des l\u00e9gataires l\u2019ach\u00e8te en utilisant sa part de l\u2019h\u00e9ritage comme mise de fonds, afin de faciliter la transition. <\/p>
Un compte ou un pr\u00eat bancaire conjoint pourrait \u00e9galement poser probl\u00e8me. Un testament qui pr\u00e9cise qu\u2019un pr\u00eat accord\u00e9 \u00e0 l\u2019un des enfants sera d\u00e9duit de sa part de l\u2019h\u00e9ritage, par exemple, peut clarifier la volont\u00e9 du testateur. <\/p>
De plus en plus, Me Butler int\u00e8gre des articles m\u00e9nagers dans le testament, pour \u00e9viter toute confusion ult\u00e9rieure. Cependant, Mark O\u2019Farrell, directeur g\u00e9n\u00e9ral du Canadian Institute of Certified Executor Advisors, sugg\u00e8re de faire don ou de se d\u00e9barrasser des articles qui ne servent plus maintenant. <\/p>
\u00ab R\u00e9fl\u00e9chissez m\u00e9thodiquement \u00e0 la fa\u00e7on dont vous r\u00e9digerez votre testament \u00bb, sugg\u00e8re M. O\u2019Farrell, dont l\u2019organisation offre des formations et des ressources aux ex\u00e9cuteurs testamentaires. \u00ab Il est essentiel de comprendre la situation dans son ensemble avant de r\u00e9diger son testament. \u00bb <\/p>
Il recommande de tenir compte de tout, des objets de valeur dans le domicile aux divers autres actifs et biens immobiliers. R\u00e9glez tout ce que vous pouvez au pr\u00e9alable et r\u00e9duisez la charge de travail qui incombera \u00e0 la succession. Commencez modestement, en faisant le tour de la maison et le grand m\u00e9nage des articles accumul\u00e9s au fil des ans et devenus inutiles, comme cette figurine sur l\u2019\u00e9tag\u00e8re ou le vieux service \u00e0 th\u00e9 en argent de la famille, sugg\u00e8re-t-il. En donnant ces effets personnels \u00e0 l\u2019avance, vous vous assurez non seulement que vos objets de valeur aboutiront entre les mains des personnes de votre choix, mais aussi de simplifier les choses au moment de r\u00e9duire la taille de votre domicile. <\/p>
Si vous avez des fiducies, assurez-vous qu\u2019elles sont actualis\u00e9es et dot\u00e9es d\u2019un financement ad\u00e9quat. Si vous disposez d\u2019assurances et d\u2019autres produits financiers, veillez \u00e0 en actualiser la liste des b\u00e9n\u00e9ficiaires. <\/p>
Si vous planifiez un testament olographe, vous devez le r\u00e9diger \u00e0 la main et respecter les exigences provinciales. S\u2019il est ult\u00e9rieurement jug\u00e9 invalide, cela pourrait provoquer la pagaille. <\/p>
Le testament de M. Harris prouve que les testaments extraordinaires et simples peuvent satisfaire aux exigences. Il montre \u00e9galement que bien des gens ne sont simplement pas pr\u00e9par\u00e9s. Malgr\u00e9 ses blessures et son agonie, M. Harris a tout de m\u00eame veill\u00e9 \u00e0 laisser des directives, si br\u00e8ves soient-elles. <\/p>
L\u2019un des obstacles auquel se heurtent certaines personnes ayant pris le temps d\u2019envisager leur testament est de ne pas en avoir communiqu\u00e9 le contenu. Il faut laisser savoir \u00e0 l\u2019ex\u00e9cuteur testamentaire que ce r\u00f4le lui a \u00e9t\u00e9 attribu\u00e9, et lui montrer le contenu du testament durant sa r\u00e9daction. Cela lui permet de poser des questions ou m\u00eame de sugg\u00e9rer des modifications \u00e0 apporter pour en assurer la clart\u00e9. <\/p>
En plus du testament, il faut \u00e9galement tenir compte des polices d\u2019assurance-vie, des fonds enregistr\u00e9s de revenu de retraite (FERR), des r\u00e9gimes enregistr\u00e9s d\u2019\u00e9pargne-retraite (REER) ainsi que des incidences fiscales, des biens, des entreprises et, peut-\u00eatre, d\u2019enfants adultes en situation de handicap physique ou d’un autre ordre. En abordant toutes ces questions, vous r\u00e9duirez la charge de travail de l\u2019ex\u00e9cuteur testamentaire. <\/p>
\u00ab Tous ces \u00e9l\u00e9ments doivent coexister, comme les pi\u00e8ces d\u2019un casse-t\u00eate. Le testament doit en tenir compte. \u00bb, explique Me Butler, qui consacre habituellement une heure \u00e0 la consultation avec le testateur, afin de parler des points devant \u00eatre abord\u00e9s dans le testament. <\/p>
\u00ab Voici mon principal objectif : comment indiquerez-vous vos volont\u00e9s de sorte que, lorsque vous ne serez plus des n\u00f4tres pour en discuter, tout le monde sache comment les respecter? \u00c0 mon avis, cela commence par le testament, puisque l\u2019ex\u00e9cuteur testamentaire est tenu d\u2019en suivre les directives. Ainsi, plus le testament est bien fait, plus son ex\u00e9cution en sera facilit\u00e9e. \u00bb <\/p>
Le garde-boue de M. Harris a \u00e9t\u00e9 conserv\u00e9 au tribunal de Kerrobert, en Saskatchewan, pendant pr\u00e8s de 50 ans, jusqu\u2019\u00e0 la fermeture de ses portes en 1997. Le garde-boue et le canif ont ensuite \u00e9t\u00e9 remis au College of Law de l\u2019Universit\u00e9 de la Saskatchewan, \u00e0 Saskatoon, o\u00f9 ils servent d\u2019instruments d\u2019enseignement.<\/p>
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Cecil George Harris a sorti son canif et grav\u00e9 \u00ab Si je d\u00e9c\u00e8de de cet accident, je l\u00e8gue tout \u00e0 ma femme \u00bb dans la peinture du garde-boue illustr\u00e9 ici. C’est devenu son testament et le tribunal l’a accept\u00e9. Tandis…<\/p>\n","protected":false},"author":27,"featured_media":2109,"menu_order":0,"template":"","meta":{"_acf_changed":false},"resource-type":[215],"class_list":["post-6050","resource","type-resource","status-publish","has-post-thumbnail","hentry","resource-type-le-coin-lecture"],"acf":{"advocacy_priorities":null},"yoast_head":"\n